Marc VERICEL

Marc VÉRICELMembre associé

Professeur émérite de Droit privé à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne
Membre associé au CERCRID
Equipe " Mutations du travail et des organisations en temps de crise"


Marc VÉRICEL est Professeur émérite à l'Université de Saint-Étienne. Il est agrégé des facultés de droit depuis 1998.
Il a été directeur de l'Institut du travail de l'Université de Saint-Étienne de 1994 à 2004 puis de 2007 à 2012.
Il a exercé parallèlement diverses responsabilités pédagogiques au sein de la faculté de Droit de cette université. Il y a notamment créé, en 2003, un master 2 « Droit et entreprises » dont il a assuré la responsabilité scientifique jusqu’en 2018. Il a été doyen de la faculté de Droit de Saint-Etienne de mars 2012 à mars 2017.

En matière de recherche il est membre actif du CERCRID depuis la création de ce centre. Il a assuré la coresponsabilité de l’axe de recherches « institutions » de ce centre de 2010 à 2012.
Il a participé et dirigé plusieurs recherches collectives au sein de ce centre. Il a ainsi dirigé une étude sur Le rôle des associations dans le règlement des petits litiges civils des particuliers en 2000- 2002 ( contrat de recherche avec la mission Droit et Justice du ministère de la justice ) – une étude sur La répartition des compétences entre juridictions administratives et judiciaires à l'égard des litiges touchant les personnels des services publics en 2001- 2002 (Contrat de recherche avec le Conseil Supérieur de la Prud'homie) et une recherche sur les juridictions et juges de proximité en 2006-2008 (contrat de recherche avec la mission de recherche « Droit et justice) » . Il dirige actuellement une recherche sur les préalables obligatoires de conciliation/médiation dans le procès civil , en matière de petits litiges (contrat de recherche de 30 mois avec la mission de recherche « Droit et justice », conclu en novembre 2020).

Marc VÉRICEL a écrit de très nombreux articles publiés dans les principales revues de droit du travail , notamment, parmi les derniers publiés : « La responsabilité de pôle emploi en cas de défaillance dans l’exercice de ses missions », Droit Social, 2019 , 1031, «Le comité social et économique et l’urgence » , Revue de jurisprudence sociale déc 2020 et « le nouvel accord interprofessionnel du 9 décembre 2020 en matiere de santé au travail : pas révolutionnaire, mais pas vraiment anodin non plus » ,Revue de droit du travail, février 2021.
Il a également écrit plusieurs articles en hommage à plusieurs collègues, notamment : « le contrat de travail appréhendé comme concept et comme catégorie » (Corédaction avec G Pignarre), in Mélanges en l’honneur d’Antoine Lyon Caen, éd Dalloz 2018 ; « Réflexions sur l’évolution contemporaine du droit des conditions de travail », in Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, LGDJ 2018 et « Réflexions actuelles sur les relations entre droit des obligations et droit du travail », in Mélanges offerts au professeur Jean Mouly , publications Université de Limoges, 2020.
Il est aussi l'auteur de plusieurs ouvrages ou chapitre d'ouvrages dont les plus récents sont : L'inspection du travail en France et la protection des salaires » in Etude sur le rôle de l'inspection du travail dans le continent américain et en Europe, Revue « Comparative Law Labor & Policy Journal » (volume 37, no. 2). University of Illinois USA, paru à l’hiver 2015 ; « Les services de santé au travail «, in encyclopédie Dalloz de droit du travail, paru en Janvier 2018.
Il a corédigé « Le nouveau droit des conditions de travail » dans la collection Dalloz Référence (en collaboration avec G Pignarre, prof. Université de Savoie), parution en cours de l’année 2021.
Il est membre du comité éditorial de la Revue de droit du travail, depuis sa création en 2006 et codirige la rubrique « Conditions de travail » de cette revue.

Globalement, ses travaux de recherche concernent essentiellement le droit du travail et, au sein de cette branche du droit, plus particulièrement trois thèmes :
- La place que conservent en droit du travail, les principes et mécanismes généraux du droit privé avec notamment des articles sur La valeur juridique des recommandations patronales de salaires, le pouvoir normateur de l'employeur et le plan de sauvegarde de l’emploi, acte normateur original
- La problématique de l’accès à l’emploi (plusieurs articles sur : L'ANPE et les réformes de réorganisation du service public de l’emploi).
- La réglementation applicable aux conditions de travail (temps de travail – santé et sécurité des salariés). Outre plusieurs articles de fond sur les réformes du temps de travail, du travail dominical et de la médecine du travail, ce dernier thème recouvre aussi les chroniques mensuelles de jurisprudence qu’il écrit pour la « Revue de droit du travail « dans la rubrique « conditions de travail » dont il assure la coresponsabilité.
Mais un nombre significatif de ses recherches individuelles et collectives concernent un autre domaine du droit : celui de l’accès à la justice. À ce thème se rattachent plusieurs recherches sur le règlement des petits litiges civils des particuliers , un ouvrage sur les juridictions et juges de proximité (Ed Lharmattan 2009) et plusieurs articles sur la justice de proximité , en dernier lieu « La disparition de la justice de proximité », recueil Dalloz 2019,1772.

Marc VÉRICEL a organisé une quinzaine de journées d’études ou colloques, notamment un colloque des 10 instituts du travail sur le thème « les restructurations et leur impact sur les relations de travail » (Saint-Étienne 3-4 Novembre 2011) et, un colloque sur le thème : « Réformer le code du travail pour quoi faire ? » (3 et 4 mai 2016), avec notamment la participation de Jean Pélissier, Antoine Jeammaud, , Bernard Bossu, Emmanuel Dockes, Pascal Lockiec, Jacques Freyssinet, Olivier Favereau.
Il a, par ailleurs, participé à différentes colloques en France, et dans des pays étrangers (Allemagne, Tunisie, Congo RDC, Maroc, Côte d'Ivoire).

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