Marc VÉRICELMembre associé
Professeur émérite de Droit privé à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne
Doyen honoraire de la Faculté de Droit de Saint-Etienne
Membre associé au CERCRID
Equipe "Décisions et activités décisionnelles"
Marc VÉRICEL est Professeur émérite à l'Université de Saint-Étienne. Il est agrégé des facultés de droit depuis 1998.
Il a été directeur de l'Institut du travail de l'Université de Saint-Étienne de 1994 à 2004 puis de 2007 à 2012.
Il a exercé parallèlement diverses responsabilités pédagogiques au sein de la faculté de Droit de cette université. Il y a notamment créé, en 2003, un master 2 « Droit et entreprises » dont il a assuré la responsabilité scientifique jusqu’en 2018. Il a été doyen de la faculté de Droit de Saint-Etienne de mars 2012 à mars 2017.
En matière de recherche il est membre actif du CERCRID depuis la création de ce centre. Il a assuré la coresponsabilité de l’axe de recherches « institutions » de ce centre de 2010 à 2012.
Il a participé et dirigé plusieurs recherches collectives au sein de ce centre. Il a notamment dirigé :
- une étude sur Le rôle des associations dans le règlement des petits litiges civils des particuliers , en 2000- 2002 ( contrat de recherche avec la mission Droit et Justice du ministère de la justice )
- une étude sur La répartition des compétences entre juridictions administratives et judiciaires à l'égard des litiges touchant les personnels des services publics , en 2001- 2002 (Contrat de recherche avec le Conseil Supérieur de la Prud'homie)
- une recherche sur les juridictions et juges de proximité ,en 2006-2008 (contrat de recherche avec la mission de recherche « Droit et justice) »
- une recherche sur les préalables obligatoires de conciliation/médiation dans le procès civil , en matière de petits litiges , 2021-2023 (contrat de recherche avec la mission de recherche « Droit et justice ».
Globalement, ses travaux de recherche et ses publications concernent essentiellement le droit du travail et, au sein de cette branche du droit, plus particulièrement quatre thèmes :
- La place que conservent en droit du travail, les principes et mécanismes généraux du droit privé avec notamment des articles sur La valeur juridique des recommandations patronales de salaires, le pouvoir normateur de l'employeur et le plan de sauvegarde de l’emploi ( acte normateur original)
- La problématique de l’accès à l’emploi (plusieurs articles sur le service public de l’emploi et les diverses réformes de celui-ci), en dernier lieu : Le plein-emploi à tout prix : la loi sur le plein emploi, une réforme ambiguë et inadaptée, RDT décembre 2023.
- La réglementation applicable aux conditions de travail (temps de travail – santé et sécurité des salariés). Outre plusieurs articles de fond sur les réformes du temps de travail, du travail dominical et de la médecine du travail ( notamment : Un nouveau modèle pour la réglementation du temps de travail, Droit social 2018,276 ) , ce dernier thème recouvre aussi les chroniques mensuelles de jurisprudence qu’il a écrit pour la « Revue de droit du travail « dans la rubrique « conditions de travail » dont il a assuré la coresponsabilité de 2006 à 2023 .
- La participation des salariés à la vie de l’entreprise, notamment : Pour une participation authentique des salariés à la vie de l’entreprise, Droit social 2018,924 - Le comité social et économique et l’urgence , Revue de jurisprudence sociale décembre 2020 .
Mais un nombre significatif de ses recherches individuelles et collectives concernent un autre domaine du droit : celui de l’accès à la justice. À ce thème se rattachent plusieurs recherches précitées sur le règlement des petits litiges civils des particuliers , un ouvrage sur les juridictions et juges de proximité (Ed Lharmattan 2009) et plusieurs articles sur la justice de proximité et l’accès à la justice des petits litiges, en dernier lieu « La disparition de la justice de proximité », recueil Dalloz 2019,1772.
Marc VÉRICEL a écrit de très nombreux articles publiés dans les principales revues de droit du travail. Il a également écrit plusieurs articles dans des ouvrages d’ hommage à plusieurs collègues, notamment dans les Mélanges en l’honneur d’Antoine Lyon Caen (le contrat de travail appréhendé comme concept et comme catégorie - Corédaction avec G. Pignarre) , éd Dalloz 2018 ; ceux offerts à Geneviève Pignarre (Réflexions sur l’évolution contemporaine du droit des conditions de travail), LGDJ 2018 ; ceux offerts à Jean Mouly (réflexions actuelles sur les relations entre droit des obligations et droit du travail), publications Université de Limoges, 2020 , ceux en l’honneur du doyen de la faculté de droit de Kinshasa Grégoire Bakandéja (le droit du travail dans le système économique), Larcier 2019, et ceux en l’honneur de PY Verkindt ( la protection de la santé des travailleurs de mort en question) , LGDJ 2022.
Il est aussi l'auteur de plusieurs chapitres dans des ouvrages collectifs en France et à l’étranger (par ex. Etude sur le rôle de l'inspection du travail dans le continent américain et en Europe, Revue « Comparative Law Labor & Policy Journal » (volume 37, no. 2). University of Illinois USA 2015 ; ou dans des encyclopédies, notamment « Les services de santé au travail «, in encyclopédie Dalloz de droit du travail ( derniere mouture Avril 2023).
Il a corédigé « Le nouveau droit des conditions de travail » dans la collection Dalloz Référence (en collaboration avec G. Pignarre, prof. Université de Savoie), mars 2021. Il est membre du comité éditorial de la Revue de droit du travail, depuis sa création en 2006 dont il a codirigé la rubrique « Conditions de travail » de 2006 à 2023.
Marc VÉRICEL a organisé une quinzaine de journées d’études ou colloques, notamment un colloque des 10 instituts du travail sur le thème « les restructurations et leur impact sur les relations de travail » (Saint-Étienne 3-4 Novembre 2011) et, un colloque sur le thème : « Réformer le code du travail pour quoi faire ? » (3 et 4 mai 2016), avec notamment la participation de Jean Pélissier, Antoine Jeammaud, , Bernard Bossu, Emmanuel Dockes, Pascal Lockiec, Jacques Freyssinet, Olivier Favereau.
Il a, par ailleurs, participé à différentes colloques en France, et dans plusieurs pays étrangers (Allemagne, Tunisie, Congo RDC, Maroc, Côte d'Ivoire).
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