Mutations du travail et des organisations en temps de crise

Equipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise"Responsable d'équipe : Florence DEBORD

Mots clefs :
Travail, Droit du Travail (relations individuelles et collectives), Sécurité Sociale, Droit des Sociétés, Droit Européen, Droit International, Droit comparé, Responsabilité Sociale de l’Entreprise, Sociologie du travail, Europe, Organisations Syndicales, Entreprises, Sociétés

Domaines d’analyse :
Travail, Entreprise, Sociétés, Association, Négociation collective, Administration du travail

Disciplines associées à nos travaux :
Sociologie
Economie
Sciences Politiques
Statistique

Réseaux :
AFDT, INLACRIS, RIODD, Labour Law Research Network

L’équipe MTO s’intéresse aux mutations qui affectent le travail et les organisations notamment depuis l’approfondissement de la crise qui touche l’Europe et le Monde depuis 2008.

Les mutations dépassent largement la question de la crise et l’équipe s’intéresse plus généralement aux conséquences des mutations du travail (comme par exemple la numérisation de l’économie ou le travail en réseau), des entreprises et des organisations. Les travaux réalisés par l’équipe s’attachent à analyser ces mutations et les conséquences qui en découlent sur la production et la réception des normes. Ces travaux comportent une part importante d’approches pluridisciplinaires et ils peuvent impliquer l’utilisation de méthodes relevant des sciences sociales.

A partir de 2017, l’équipe MTO va plus particulièrement s’intéresser aux « rapports entre droit commercial et droit social ». Cet axe est conçu comme un axe structurant de l’équipe propre à rassembler aussi bien les travaillistes que les commercialistes.

Des séminaires réguliers sont programmés à partir d’une analyse de questions à la croisée de ces deux branches du droit afin d’observer les rapports entretenus (opposition/indépendant/complémentarité/autres). C’est à partir de l’analyse de ces rapports concrets entre ces branches, que nous engagerons une réflexion plus générale qui pourra  notamment conduire à dresser une typologie de ces rapports.

Des travaux sur les évolutions du droit social en temps de crise

Depuis 2008, l’équipe a mené plusieurs recherches sur les évolutions des droits sociaux dans l’Union Europe dans une perspective comparé. Ces recherches dont le financement a été assuré par la Commission européenne ont progressivement élargi le champ de la comparaison et le nombre de pays étudiés : Quel droit social dans une Europe en Crise ? (Quelles sécurités pour les travailleurs dans une Europe en crise ? (VS-2012-0223) Les évolutions de la négociation collective en temps de crise ? (VS/2014/0532).

Des travaux centrés sur la problématique de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise

Dans la continuité de travaux menés sur la Responsabilité Sociale de l’Entreprise, les codes de gouvernance d’entreprise font l’objet d’une recherche dans le cadre d’une convention avec la mission de recherche Droit et Justice GIP, Recherche Droit et Justice. Il s’agit plus particulièrement d’étudier, à partir d’une analyse empirique des rapports annuels des entreprises, comment elles mettent en œuvre les recommandations des codes de gouvernance AFEP-MEDEF et Middlenext. Cet aperçu des pratiques effectives des entreprises sera éclairé par une étude de quatre droits étrangers et du droit européen en matière de gouvernance d’entreprise. Cette recherche a donné lieu à un workshop en décembre 2016, qui sera poursuivi par une publication collective et la remise d’un rapport final en 2017.

Des travaux sur les contentieux du travail

Un troisième axe de recherche de l’équipe peut également être dégagé autour des contentieux du travail.

Depuis plusieurs années, l’équipe a ainsi animé les travaux du Groupe  d’Etudes Franco-Allemand sur le contentieux du travail (GEFACT), dont le financement a été assuré par plusieurs conventions signées avec le CIERA (Centre Interdisciplinaire d’Etudes et de Recherche l’Allemagne). Le groupe comprend des magistrats de toutes juridictions ayant à connaître du droit du travail (France et Allemagne), des avocats, des universitaires et des doctorants. Le programme 2017-2018 a pris pour thème d’analyse La rémunération, Comparaison des jurisprudences allemande et française après la loi allemande sur le salaire minimum).

Deux conventions pourraient prochainement être signées sur les contentieux du travail. La première en partenariat avec la CGT, l’IRES, l’IFS et le CERCRID devrait porter sur le contentieux prud’homal et la deuxième avec l’INTEFP sur la qualité des décisions administratives des inspecteurs du travail.

Divers

Plusieurs membres de l’équipe participaient au projet ESSORS (2015-2016), projet interdisciplinaire interne à Lyon 2 sur le thème de l’Economie Sociale et Solidaire.

Plusieurs membres de l’équipe participent au Groupe de Recherche Pour un Autre Code du Travail.

Une activité régulière de l’équipe est également le séminaire annuel d’écriture de Goutelas à destination des doctorants.

Membres de l'équipe

> Chercheurs et enseignants-chercheurs :
Pierre-Emmanuel BERTHIER
Alain BOUILLOUX
Laure CAMAJI
Mathieu COMBET
Florence DEBORD
Emmanuel DOCKÈS
Florence FOUVET
Serge FROSSARD
Vincent GIOVANNINI
Carole GIRAUDET
Mathilde JULIEN
Sophie JULLIOT
Farida KHODRI
Romain MARIÉ
Emmanuelle MAZUYER
Cécile NICOD
Jean-François PAULIN
Camille PERCHER
Romuald PIERRE
Pascale PORCHER-STOUVENEL

> Doctorants :
Amadou Sadio DIALLO
Ninon LANCOU
Floriane GIBBE
Gilia GNANSOUNOU
Abel GOUTTENOIRE
Florent JONERY
Kévin LACHAL
(Cindy LHOMOND)
Dorian MELLOT
Haruka OCHI
Quentin PAK
Marie RASCLE
Edwige RENACCO

> Membres associés :
Sara BENMAHAMMED
Corinne BOUTHIER
Julie BOYER
Nicolas COGNET
Jean-Paul DAUTEL
Marie-Cécile ESCANDE-VARNIOL 
Wolfgang FRAISSE
Antoine JEAMMAUD
Manuela LEGUICHEUX
Benoît LOPEZ
Claire MAGORD
Anne-Laure MAZAUD
Marie MESTEK
Marie-Ange MOREAU
Rithchack SOK
Laurent WILLOCX

Nota : personnel entre ( ) = rattachement secondaire à l'équipe

 

Contact : Florence DEBORD (florence.debord @ univ-lyon2.fr)