Equipe "Production et interactions normatives"Responsables d'équipe : Maryline GRANGE / Eliette RUBI-CAVAGNA
L’équipe « Production et interactions normatives » rassemble une trentaine de chercheurs. Elle a pour ambition d’analyser les processus de création des procédés normatifs d’une part, et les rapports entre les systèmes de normes d’autre part. Intégrant une perspective théorique, pratique, empirique et ouverte sur les autres sciences sociales, les travaux des membres de l’équipe ont pour objectif de traiter des enjeux fondamentaux relatifs au concept de norme.
Mots clefs :
Droit public, droit constitutionnel, droit politique, droit souple, normes, systèmes normatifs, ordres juridiques, sources du droit, morale, déontologie
Thématiques :
Cinq thématiques orientent le travail collectif :
- La nature des relations entre les ordres juridiques, notamment dans le cadre européen (droit de l’Union européenne et droit de la Convention européenne des droits de l’homme).
- L’analyse des rapports entre les systèmes normatifs et des modalités de production des normes sous l’angle du droit comparé et du droit international.
- La discussion de la summa divisio entre droit public et droit privé et sa transcendance par la norme constitutionnelle.
- La place des normes et leurs rapports dans le cadre des politiques économiques, de santé, ou de sécurité.
- L’étude des « sources du droit » et la nature de la portée normative de certaines règles (droit souple, droit politique, morale, déontologie)
Membres de l'équipe
> Enseignants-chercheurs :
Aurélien ANTOINE
Jean-Arnaud BAS
Baptiste BONNET
Stéphane CAPORAL
Aline CHEYNET de BEAUPRÉ
Maëlle COMTE PERRIER
Etienne CORNUT
Béatrice ESPESSON-VERGEAT
Nicolas GABAYET
Maryline GRANGE
Fanny JACQUELOT
Mouna MOUNCIF MOUNGACHE
Eliette RUBI-CAVAGNA
Benoît SCHMALTZ
Natacha VIGNE
> Doctorants :
Sébastien BABA
Basma BENAÏSSA (docteure depuis le 19/11/25)
Marine DEFOUR
Seydou DIAKITE
Julie DURAND
Agathe FARANDA
Paul GLASIAN
Léhi LANGER (docteur depuis le 19/11/25)
Mathilde LELOUP
Sedayet MAYACI
Lou MIRALLES
Joséphine OLAGOT HANEL
Faustine SAURON
Pauline SOUCHAL
Camille VILLARD
Yasmina ZIRAOUI
> Post-doctorant :
Lucien CARRIER
> Membres associés :
Stefania ATTOLINI
Michaël BATTESTI
Camille COCLY
Mathieu DISANT
Jonas KNETSCH
Lyesse KOUROUGHLI
Elisa LAMIAUX
Thibaut LARROUTUROU
Alice LASSALE
Samir LEBIED
Mathilde PASQUIOU
Antoine POUZET
Sarah TABANI
Contacts :
Maryline GRANGE (maryline.grange @ univ-st-etienne.fr)
Eliette RUBI-CAVAGNA (Eliette.Rubi.Cavagna @ univ-st-etienne.fr)


