Décisions et activités décisionnelles

Équipe Décisions Et Activités Décisionnelles Responsables d'équipe : Marianne COTTIN / Djoheur ZEROUKI

Partant du constat que le droit s’incarne à l’occasion de sa mobilisation et que celle-ci prend la forme d’une décision, l’équipe Décisions Et Activités Décisionnelles (DEAD) s’intéresse aux décisions rendues au nom du droit.
La problématique développée par l’équipe englobe l’ensemble des décisions, qu’elles soient de nature juridictionnelle ou non juridictionnelle, même si c’est essentiellement sur cette dernière activité que portent aujourd’hui ses travaux.
Ils peuvent être présentés à partir de deux thématiques : la connaissance de la production juridictionnelle et la construction des décisions de justice, l’ensemble pouvant être rassemblée sous la thématique générale de l’évolution contemporaine de la justice.
Les travaux réalisés au cours des années récentes ont montré l’importance croissante des règles de management dans le fonctionnement de la justice et se sont interrogés sur leurs répercussions sur les activités de justice. Prenant sa part à ces réflexions, l’équipe DEAD se centre sur la production décisionnelle issue des activités de justice, entendue au sens large.
Ces travaux comportent une part importante d’approches pluridisciplinaires et impliquent souvent l’utilisation de méthodes relevant des sciences sociales.

Mots clefs :
Connaissance empirique des activités des juridictions,  construction des décisions de justice, procédure et processus décisionnels, humanités numériques, modernisation de la justice

Domaines d’analyse :
- Famille, solidarités familiales et solidarités sociales
- Diversification des sanctions pénales
- Processus décisionnel, condition de production des décisions de justice et rôle du juge
- Vulnérabilité, Accès au droit, citoyenneté, inclusion sociale

Disciplines associées à nos travaux :
Sociologie,
Economie (économie du droit),
Statistique,
Informatique (fouilles de données)

Travaux principaux :
Connaissance de la production juridictionnelle
Compréhension et l'analyse de la construction des décisions de justice

Membres de l'équipe

> Chercheurs et enseignants-chercheurs :
Safia BOUABDALLAH
Marianne COTTIN                    
Camille DE LAJARTE-MOUKOKO    
Elise LETOUZEY
Nathalie MERLEY                    
Françoise PERRET-RICHARD        
Chloé PROS-PHALIPPON                                        
Patricia SERVANT                    
Philippe SOUSTELLE                    
Djoheur ZEROUKI       

> Membres associés :               
Sylvain BERNARD
Alice GOUTTEFANGEAS
Affoué Marie-Noël KOFFI      
Claire MAGORD              
Brigitte MUNOZ-PEREZ                    
Antoine PELICAND
Philippe REBATTET
Marc VERICEL                  

 

 Contacts :
Marianne COTTIN (marianne.cottin @ univ-st-etienne.fr)
Djoheur ZEROUKI (djoheur.zerouki.cottin @ univ-st-etienne.fr)