Etienne CORNUT

Etienne CORNUTEnseignant-chercheur

Professeur de Droit privé
CERCRID
Equipe "Production et interactions normatives"
Université Jean Monnet St Etienne

Etienne CORNUT est Professeur à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne et membre du CERCRID depuis le 1er septembre 2019. Il est membre élu au Conseil de la Faculté de droit.

Après avoir soutenu à l’Université Jean Moulin Lyon 3 une thèse intitulée Théorie critique de la fraude à la loi. Étude de droit international privé de la famille, dirigée par le Pr. Hugues FULCHIRON, publiée en 2006 aux éditions Defrénois, coll. Doctorat & Notariat, il a été successivement Maître de conférences (2006-2018) puis Professeur (2018-2019) à l’Université de la Nouvelle-Calédonie. Il a au cours de sa carrière calédonienne assuré de nombreuses fonctions administratives d’intérêt collectif, en étant, notamment, responsable de la licence de droit (2008-2010) puis de la capacité en droit (2012-2019), directeur du département DEG (2010-2013) puis 1er vice-président du conseil d’administration (2013-2018). Il a été membre élu au conseil d’administration de 2010 à 2018 ainsi qu’à la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de 2017 à 2018.

Ses travaux de recherches ont pour axe, d’une part, le pluralisme juridique et les conflits de lois internes et internationaux. En droit de l’outremer, ses travaux portent sur le droit coutumier kanak et les conflits internes de lois liés à la coexistence, en Nouvelle-Calédonie, de plusieurs normes de sources différentes : droit étatique, droit local (du fait des transferts de la compétence normative), droit coutumier. Il est administrateur d’une base de données de droit coutumier kanak qui constitue, à ce jour, le fonds jurisprudentiel le plus complet sur ce thème. Il a publié sur ces questions plusieurs articles et a co-dirigé, avec le Pr. P. Deumier, une recherche collective dont les résultats ont donné lieu à un ouvrage publié en 2018 La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien.

Ses travaux proposent des méthodes et outils d’articulation hiérarchique et spatiale des normes en présence et interrogent le devenir du pluralisme juridique interne au système juridique français, en termes de sources et d’articulation (matérielle, personnelle, spatiale et hiérarchique) des sources. Par une démarche essentiellement empirique, ses travaux étudient les figures du pluralisme juridique interne, qui d’un point de vue global paraît davantage relever d’un pluralisme intraétatique, ou atténué, mais qui parfois revendique (en particulier dans le cas calédonien) un pluralisme plus radical, extra-étatique. Ils étudient également les procédés juridiques utilisés par l’État pour lui subordonner l’expression de ces identités et cultures (tels que la rédaction des coutumes, la délégation, l’ordre public ou la résolution asymétrique des conflits internes de normes).

Ses travaux portent, d’autre part, sur le droit de la nationalité et la citoyenneté, en particulier dans un contexte de décolonisation. Dans le cadre de la transition institutionnelle dite de « sortie » de l’accord de Nouméa, il travaille notamment sur les perspectives liées à la transformation de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie (transformation en nationalité ou évolution de la citoyenneté actuelle). Il a sur ces questions publié plusieurs articles.

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