Séminaire « Le droit parlementaire »Discussions autour de l’ouvrage de Philippe BLACHÈR

Séminaire général du CERCRID (UMR 5137)

Intervenant :

Philippe BLACHÈR
Professeur de Droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Directeur du Centre de Droit constitutionnel de Lyon

Discutants :

• Stéphane CAPORAL-GRÉCO, Professeur de Droit public à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne
• Mohesh BALNATH, Docteur en Droit public
  
• Benoît SCHMALTZ, Maître de conférences en Droit public à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne

Le droit parlementaire, ou droit interne du Parlement, règle l’organisation, la composition et le fonctionnement des assemblées politiques. Longtemps réduit aux règlements des assemblées (Assemblée nationale et Sénat), qui exprimaient un pouvoir d’auto-organisation des deux chambres, ce droit s’est enrichi, sous la Cinquième République, d’autres sources : la Constitution, les lois organiques, les codes de déontologie et les décisions du Conseil constitutionnel notamment.

La présentation des textes permet de mieux connaître le statut des élus (députés et sénateurs), de comprendre les grands principes du travail parlementaire (la législation et le contrôle) et de situer le Parlement au sein des institutions politiques française.

Entrée libre

Lien de connexion pour la visioconférence

https://ujmstetienne.webex.com/ujmstetienne/j.php?MTID=mde78ea55057d5d7501ddea96940a923e
Numéro de la réunion : 2732 071 8511
Mot de passe : FJpK7fYM2Z7