François BOURRACHOT

François BOURRACHOTEnseignant-chercheur

PAST
CERCRID
Equipe "Production et interactions normatives"
Université Jean Monnet St Etienne

Titulaire d’un diplôme d’études approfondies en droit de l’environnement et fonctionnaire depuis 1981 (Ministère de l’équipement), François Bourrachot est entré dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel en 1990.
Depuis cette date, il a exercé toutes les fonctions en première instance et en appel à l’exception de celles de chef de juridiction. Il a également traité l’ensemble des contentieux avec un goût plus particulier pour le droit des contrats publics et le droit fiscal.
Au sein de la juridiction, François Bourrachot a participé pendant plusieurs années au groupe de travail sur la rédaction des formulaires et des bibliothèques de paragraphes (présidé successivement par M. Gentot, Mme Latournerie, M. Théry, M. Durand-Viel). Il a également été membre du groupe de travail sur la déontologie (présidé par M. Chavrier) et du groupe de travail sur la rédaction des décisions juridictionnelles (présidé par M. Philippe Martin).
A deux reprises, François Bourrachot a participé aux états généraux du droit administratif en qualité d’intervenant (2012 : Le juge administratif et la norme privée. 2014 : Les marchés de services juridiques).
Il a assuré pendant de nombreuses années des formations internes à la juridiction (formation initiale des magistrats à l’instruction puis au contentieux des contrats publics et actualité du droit des contrats publics avec M. Jouguelet).

Depuis son entrée dans le corps, François Bourrachot a également enseigné à l’Université (droit de l’urbanisme, droit fiscal) et à l’Ecole des avocats (contentieux des contrats publics). Ses derniers enseignements  en qualité de maître de conférences associé portaient sur  le droit fiscal général, la fiscalité des entreprises et la procédure fiscale.

Il est également l’auteur de nombreux articles, chroniques et conclusions publiés dans des revues généralistes et spécialisées. Avec M. Daniel Chabanol et M. Jean-Pierre Jouguelet,  François Bourrachot est co-auteur de deux éditions (4ème et 5ème) d’un ouvrage intitulé « Le régime juridique des marchés publics ». Au titre de l’année 2015, il a eu l’honneur et le plaisir d’être membre du jury du prix de thèse de Conseil d’Etat.

 

Contact
Envoyer un mail à François BOURRACHOT (francois.bourrachot @ univ-st-etienne.fr)